Politique de respect de la vie privée de Simplycure

La présente politique de respect de la vie privée (ci-après, la « Politique de Vie Privée ») régit la protection, la collecte et le traitement de vos données à caractère personnel par Simplycure SRL, dont le siège social est établi à Chaussée de la Hulpe 181, 1170 Watermael-Boitsfort, enregistrée auprès de la Banque-Carrefour des Entreprises de Belgique sous le numéro BE0665.835.813.(ci-après désignée comme « Simplycure »).

Nous accordons une importance essentielle à la confidentialité et à la sécurité de vos données à caractère personnel (ci-après, « vous », « votre » ou « vos »). La présente Politique de Vie Privée a pour objectif de vous informer concernant :

• les catégories de données à caractère personnel que nous recueillons et traitons dans le cadre des services que nous fournissons, notamment via le site internet simplycure.com (ci-après, le « Site ») ;
• les raisons et finalités pour lesquelles nous recueillons et traitons vos données, ainsi que la base légale de ce traitement ;
• la durée de conservation de vos données ;
• la divulgation éventuelle de vos données à des tiers ;
• le cas échéant, le transfert de vos données en dehors de l’Union européenne ou vers des organisations internationales ;
• les droits dont vous disposez sur vos données et la manière de les exercer ;
• les mesures de sécurité que nous mettons en œuvre pour assurer la protection et la confidentialité de vos données.

Nous vous recommandons de lire attentivement la présente Politique de Vie Privée. Notre politique liée au stockage et à l’utilisation de cookies (la « Politique Cookies »), accessible plus bas sur cette page, en fait intégralement partie.

1. Informations générales et contact

Aux fins de la présente Politique de Vie Privée, Simplycure doit être considérée comme responsable du traitement de vos données à caractère personnel.

À ce titre, certaines obligations nous incombent en vertu de la législation applicable en matière de protection des données à caractère personnel, comprenant notamment :

• le Règlement général sur la protection des données (Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016, dit « RGPD ») ;
• la loi belge du 30 juillet 2018 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel ;
• la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques, y compris leurs adaptations et modifications futures ;

ci-après collectivement, la « Législation Applicable en matière de Protection des Données ».

Si vous avez la moindre question concernant la présente Politique de Vie Privée ou le traitement de vos données à caractère personnel, ou si vous estimez que vos intérêts ne sont pas correctement pris en compte, vous pouvez nous adresser vos questions, remarques ou réclamations par e-mail à l’adresse suivante : client@simplycure.com.

Vous avez également le droit d’introduire une plainte auprès de l’autorité compétente en matière de protection des données ou de lui demander de plus amples informations. Vous trouverez les informations nécessaires à l’article 8 ci-dessous. Nous vous invitons toutefois, en cas de question ou de difficulté, à nous contacter en premier lieu afin de nous permettre de trouver une solution.

2. Données à caractère personnel recueillies et traitées

Les données à caractère personnel que nous recueillons et traitons à votre sujet sont toujours liées aux finalités spécifiques décrites dans la présente Politique de Vie Privée.

Nous pouvons recevoir vos données à caractère personnel directement de votre part, notamment lorsque :

• vous créez un compte professionnel de santé sur le Site ;
• vous créez un compte patient ou que votre praticien crée un compte pour vous ;
• vous passez commande de produits via Simplycure ;
• vous interagissez avec nous par e-mail ou via un formulaire de contact sur le Site ;
• vous vous inscrivez à notre newsletter ou à nos contenus d’information.

Nous pouvons également recevoir certaines données par des moyens automatisés, notamment via des cookies et autres technologies similaires. Pour plus d’informations à ce sujet, nous vous renvoyons à notre Politique Cookies.

Ci-dessous, nous détaillons les principales catégories de données à caractère personnel que nous traitons, leurs finalités, la base légale correspondante, la durée de conservation ainsi que les destinataires éventuels.

2.1. Lorsque vous visitez le Site

A. Cookies

Finalités

Nous utilisons différents types de cookies, notamment :

• des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du Site ;
• des cookies fonctionnels permettant d’améliorer votre expérience (par exemple mémoriser vos préférences) ;
• des cookies analytiques nous permettant de comprendre comment le Site est utilisé et de l’améliorer.

Nous pouvons également utiliser, par exemple, des outils d’analytics (tels que Google Analytics ou équivalents) pour mesurer la fréquentation du Site (nombre de visites, pages consultées, durée de visite, etc.), dans le but d’améliorer nos contenus et services.

Base de licéité

• Cookies techniquement essentiels et fonctionnels : nécessité pour la fourniture du service (article 6.1.b RGPD) et notre intérêt légitime à offrir un Site sécurisé et fonctionnel (article 6.1.f RGPD).
• Cookies analytiques et autres cookies non essentiels : votre consentement préalable (article 6.1.a RGPD), recueilli par le biais de la bannière cookies lors de votre première visite sur le Site.

Catégories de données

Pour plus de détails sur les données collectées via les cookies en fonction de vos choix, veuillez consulter la Politique Cookies.

Durée de conservation

La durée de conservation dépend du type de cookie : certains sont supprimés à la fermeture du navigateur (cookies de session), d’autres peuvent rester sur votre appareil jusqu’à leur expiration ou suppression manuelle (cookies persistants). Les durées exactes sont précisées dans la Politique Cookies.

Destinataires

Certaines informations peuvent être traitées par des prestataires tiers (par exemple, fournisseurs d’analytics, prestataires techniques, hébergeurs). La communication à nos prestataires informatiques peut également être nécessaire pour l’hébergement et la maintenance du Site.

2.2. Lorsque vous interagissez avec nous ou utilisez nos services

A. Correspondance par e-mail ou via le Site

Finalité(s)

Lorsque vous nous contactez (par exemple via client@simplycure.com ou via un formulaire en ligne), nous traitons vos données pour :

• répondre à vos questions ;
• assurer le suivi de vos demandes (support client, questions sur une commande, problème de livraison, retours, etc.) ;
• le cas échéant, vous informer sur nos services et nos produits, dans le respect des règles en matière de prospection commerciale.

Base(s) de licéité

• Exécution de mesures précontractuelles ou contractuelles (article 6.1.b RGPD) ;
• Intérêt légitime de Simplycure à assurer le support, le suivi et l’amélioration de ses services (article 6.1.f RGPD).

Catégories de données

• Données d’identification et de contact (nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, adresse postale si nécessaire) ;
• Contenu de votre demande ou message ;
• Informations liées à votre commande (produits, date, mode de livraison, etc.), le cas échéant.

Durée de conservation

Les données liées à vos échanges avec nous sont conservées pour une durée maximale de 10 ans à compter de la clôture de votre dossier ou de la dernière interaction significative, sauf obligation légale de conservation plus longue ou litige en cours.

Destinataire(s)

• Nos prestataires informatiques (hébergement, maintenance, outils de support) ;
• Éventuellement, nos conseils (avocats, comptables) en cas de litige ou de question juridique ;
• Administration fiscale si les échanges concernent des aspects comptables ou fiscaux.

B. Gestion administrative, commandes et comptabilité

Finalité(s)

Les données que vous nous transmettez dans le cadre d’une commande ou de l’utilisation de la plateforme sont traitées pour :

• la création et la gestion de votre compte (professionnel de santé ou patient) ;
• la gestion des commandes, paiements, factures, retours, remboursements et service après-vente ;
• la gestion de la relation contractuelle avec les professionnels de santé utilisant Simplycure ;
• le respect de nos obligations légales, notamment comptables et fiscales.

Base(s) de licéité

• Exécution du contrat qui nous lie à vous (article 6.1.b RGPD) ;
• Respect de nos obligations légales (article 6.1.c RGPD) ;
• Intérêt légitime (article 6.1.f RGPD) pour la gestion interne, la prévention de la fraude et l’amélioration de nos services.

Catégories de données

• Données d’identification (nom, prénom, éventuelle qualité professionnelle, numéro d’entreprise/TVA pour les praticiens, etc.) ;
• Données de contact (adresse postale de facturation et de livraison, e-mail, téléphone) ;
• Données de compte (identifiant, historique de connexions, préférences) ;
• Données de commande (produits commandés, montants, dates, mode de livraison, retours) ;
• Données financières (moyen de paiement, banque, numéro de compte, gérées en pratique par les prestataires de paiement) ;
• Données nécessaires à la gestion de litiges, retours ou réclamations, le cas échéant.

Durée de conservation

Les données liées aux commandes et à la comptabilité sont conservées pour une durée maximale de 10 ans à compter de la fin de la relation contractuelle ou de la dernière opération comptable, sauf délai différent imposé par la loi.

Destinataire(s)

• Administration fiscale et autorités compétentes ;
• Prestataires informatiques, hébergeurs, prestataires de paiement, logisticien(s) et entrepôt(x) ;
• Comptable, réviseur, et, le cas échéant, conseil juridique ;
• En cas de litige : avocats, experts, tribunaux, huissiers, organismes bancaires ou d’assurance.

C. Newsletter et communication d’information

Finalité(s)

Si vous vous inscrivez à notre newsletter ou à nos communications d’information, nous traitons vos données afin de vous envoyer des contenus relatifs à :

• nos produits ;
• nos services ;
• nos actualités, événements et contenus éducatifs.

Base(s) de licéité

• Votre consentement (article 6.1.a RGPD), lorsque la loi l’exige ;
• Notre intérêt légitime (article 6.1.f RGPD) pour certaines communications adressées à des clients existants, dans les limites prévues par la loi.

Catégories de données

• Nom, prénom ;
• Adresse e-mail ;
• Langue éventuelle de communication ;
• Informations sur l’ouverture des e-mails et taux de clic, dans un but d’amélioration des contenus (le cas échéant).

Durée de conservation

Les données sont conservées tant que vous ne vous désinscrivez pas de ces communications ou tant que nous les jugeons pertinentes au regard de notre relation. Vous pouvez vous désinscrire à tout moment via le lien prévu en bas de chaque e-mail ou en nous contactant à client@simplycure.com.

Destinataire(s)

• Prestataires de service en matière d’emailing, publipostage et outils d’automatisation marketing ;
• Prestataires informatiques.

D. Fournisseurs et partenaires de Simplycure

Finalité(s)

Lorsque vous fournissez des services à Simplycure (par exemple en tant que laboratoire, prestataire logistique, consultant ou autre partenaire), nous traitons vos données afin de :

• gérer la relation contractuelle ;
• gérer les commandes, livraisons, factures et paiements ;
• évaluer la prestation.

Base(s) de licéité

• Exécution du contrat (article 6.1.b RGPD) ;
• Respect des obligations légales, notamment comptables et fiscales (article 6.1.c RGPD) ;
• Intérêt légitime de Simplycure à gérer et optimiser sa chaîne d’approvisionnement et ses relations fournisseurs (article 6.1.f RGPD).

Catégories de données

• Données d’identification (nom, prénom) ;
• Données de contact (e-mail, téléphone, adresse) ;
• Données professionnelles (entreprise, fonction) ;
• Informations financières/comptables (numéro de compte bancaire, titulaire, factures, paiements) ;
• Données relatives au suivi de la prestation.

Durée de conservation

Les données sont conservées pendant 10 ans après la fin du dernier contrat ou de la dernière collaboration, sauf délai légal plus long ou litige en cours.

Destinataire(s)

• Administration fiscale ;
• Prestataires informatiques, comptables, réviseurs ;
• En cas de litige : avocats, tribunaux, experts, organismes bancaires ou d’assurance.

3. Transferts internationaux de données

Nos principaux systèmes et serveurs sont situés au sein de l’Espace économique européen (EEE). Cependant, dans le cadre de certains services (par exemple utilisation d’outils informatiques, d’e-mailing, d’analytics), vos données peuvent être transférées vers des pays situés en dehors de l’EEE ou être stockées sur des serveurs situés hors de l’EEE.

Lorsque tel est le cas, nous mettons en place des garanties appropriées pour assurer un niveau de protection des données adéquat, au moins équivalent à celui prévu par le RGPD. Nous pouvons notamment :

• évaluer le niveau de protection offert par le pays de destination ;
• recourir aux Clauses Contractuelles Types adoptées par la Commission européenne ;
• mettre en œuvre toute autre solution reconnue par la Législation Applicable en matière de Protection des Données.

4. Vos droits en matière de protection des données

En vertu de la Législation Applicable en matière de Protection des Données, vous disposez des droits suivants concernant vos données à caractère personnel :

• Droit de retirer votre consentement lorsque le traitement est fondé sur celui-ci ;
• Droit d’accès : obtenir une copie de vos données et des informations sur le traitement ;
• Droit de rectification : faire corriger ou compléter des données inexactes ou incomplètes ;
• Droit d’effacement (« droit à l’oubli ») dans les conditions prévues par la loi ;
• Droit à la limitation du traitement, dans certaines circonstances ;
• Droit d’opposition au traitement fondé sur l’intérêt légitime ;
• Droit à la portabilité des données, lorsque applicable.

Pour exercer vos droits ou obtenir plus d’informations, vous pouvez nous contacter à l’adresse e-mail suivante : client@simplycure.com.

Nous pourrons vous demander de vous identifier de manière adéquate afin de sécuriser les échanges. L’exercice de vos droits est en principe gratuit. Nous répondrons à votre demande dans un délai d’un (1) mois à compter de sa réception. Ce délai peut être prolongé de deux (2) mois supplémentaires en cas de demande complexe ou multiple ; dans ce cas, nous vous en informerons.

Si une demande est manifestement infondée ou excessive, nous nous réservons le droit de facturer des frais raisonnables ou de refuser d’y donner suite. Vous serez informé de cette décision dans les délais applicables.

5. Sécurité de vos données à caractère personnel

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger vos données contre la destruction, la perte, l’altération, la divulgation non autorisée ou l’accès non autorisé.

Ces mesures sont régulièrement revues et adaptées pour tenir compte de l’évolution des risques, des technologies et de nos activités. Nous travaillons également avec des prestataires qui s’engagent contractuellement à respecter la confidentialité et la sécurité de vos données.

Notre Site peut contenir des liens vers des sites internet ou services tiers. Nous n’exerçons aucun contrôle sur ces sites, et ne pouvons être tenus responsables de la manière dont ils collectent et traitent vos données. Nous vous invitons à consulter leurs politiques de confidentialité respectives.

6. Modifications de la Politique de Vie Privée

Nous pouvons être amenés à adapter la présente Politique de Vie Privée, notamment pour tenir compte de changements législatifs, de l’évolution de nos services ou de nouvelles pratiques en matière de protection des données.

La version la plus récente est toujours disponible sur le Site. Vous pouvez également nous demander, par e-mail à client@simplycure.com, de vous communiquer la version actuelle ou des versions antérieures de la Politique de Vie Privée.

7. Questions, exactitude des données et mise à jour

Vous vous engagez à nous communiquer des données à caractère personnel exactes et à jour. Vous pouvez à tout moment nous signaler une modification (par exemple changement d’adresse ou d’e-mail) en nous contactant à client@simplycure.com.

Nous ne pouvons être tenus responsables de dysfonctionnements de nos services liés à des informations incorrectes ou obsolètes que vous nous auriez fournies.

8. Droit applicable et règlement des litiges

La présente Politique de Vie Privée est régie par le droit belge, sans préjudice de dispositions légales impératives éventuellement applicables.

Vous avez le droit d’introduire une plainte auprès de l’autorité de protection des données compétente, à savoir l’autorité de l’État membre de votre résidence habituelle, de votre lieu de travail ou du lieu de l’infraction présumée à la Législation Applicable en matière de Protection des Données.

En Belgique, l’autorité principale est l’Autorité de protection des données (Data Protection Authority ou Gegevensbeschermingsautoriteit), joignable notamment :

• via le formulaire disponible sur son site ;
• par courrier à : Rue de la Presse 35, 1000 Bruxelles, Belgique ;
• par téléphone : +32 (0)2 274 48 00 ;
• par e-mail : contact@apd-gba.be.

Nous vous invitons toutefois à nous contacter en premier lieu afin de tenter de résoudre la difficulté de manière amiable.

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Politique en matière de cookies de Simplycure

La présente Politique en matière de Cookies (ci-après, la « Politique Cookies ») régit l’utilisation de cookies et autres technologies similaires (« Cookies ») par Simplycure SRL, dont le siège est établi à Chaussée de la Hulpe 181, 1170 Watermael-Boitsfort, enregistrée auprès de la Banque-Carrefour des Entreprises de Belgique sous le numéro BE 0665.835.813 (ci-après « Simplycure », « nous », « notre » ou « nos »).

Lorsque vous consultez notre Site, ses sous-domaines et répertoires (ci-après le « Site »), ou lorsque vous interagissez avec nous par le biais d’outils numériques, nous pouvons déposer ou lire des Cookies sur votre terminal (ordinateur, smartphone, tablette, etc.).

La présente Politique Cookies fait partie intégrante de notre Politique de Vie Privée.

L’objectif de la Politique Cookies est de vous expliquer :

• ce qu’est un Cookie ;
• quels types de Cookies nous utilisons ;
• à quelles fins nous les utilisons ;
• comment vous pouvez gérer vos préférences en matière de Cookies.

1. Contact et réclamation

Pour toute question, remarque ou réclamation éventuelle relative à la présente Politique Cookies ou pour toute autre question relative au traitement de vos données à caractère personnel, vous pouvez nous envoyer un e-mail à client@simplycure.com.

Si vous rencontrez un quelconque problème avec notre utilisation des Cookies ou si vous souhaitez introduire une réclamation à ce sujet, nous vous invitons dans un premier temps à prendre contact avec nous pour que nous puissions dégager une solution ensemble.

Si vous demeurez insatisfait de la réponse apportée à votre question, remarque ou réclamation, vous pouvez à tout moment introduire une plainte auprès de l’autorité compétente en matière de protection des données, selon les modalités décrites dans la Politique de Vie Privée.

2. Qu’est-ce qu’un Cookie ?

Les Cookies sont de petits fichiers texte enregistrés sur votre terminal lorsque vous visitez notre Site. Ils permettent, entre autres :

• de reconnaître votre navigateur ;
• de mémoriser certaines de vos préférences (langue, choix de Cookies, contenu du panier, etc.) ;
• de collecter des informations sur l’utilisation du Site afin d’en améliorer le fonctionnement.

Les Cookies ne contiennent généralement pas d’informations permettant de vous identifier directement, mais certaines informations collectées peuvent être liées à vous et constituer des données à caractère personnel. Dans ce cas, la Politique de Vie Privée s’applique également.

3. Pourquoi utilisons-nous des Cookies ?

Nous utilisons des Cookies principalement pour :

• assurer le bon fonctionnement du Site (par exemple permettre la navigation, la création de compte, le processus de commande, la gestion du panier) ;
• mémoriser vos préférences (par exemple votre choix en matière de Cookies) ;
• analyser la fréquentation du Site et comprendre comment il est utilisé, afin d’en améliorer les performances et le contenu ;
• dans certains cas, adapter nos communications marketing et mesurer leur efficacité, dans le respect de vos choix.

4. Types de Cookies utilisés

A. Cookies internes et Cookies tiers

• Les Cookies internes sont déposés directement par Simplycure lors de votre visite sur le Site ;
• Les Cookies tiers sont déposés par des services externes (par exemple des prestataires d’analytics ou des réseaux sociaux).

Nous nous efforçons d’identifier ces Cookies de tiers et de vous donner le contrôle de leur utilisation via notre outil de gestion des Cookies ou via les paramètres de votre navigateur.

B. Cookies de session et Cookies persistants

• Les Cookies de session sont supprimés lorsque vous fermez votre navigateur ou quittez le Site ;
• Les Cookies persistants restent sur votre terminal pour une durée déterminée ou jusqu’à leur suppression manuelle.

5. Catégories de Cookies

A. Cookies strictement nécessaires

Ces Cookies sont indispensables au fonctionnement du Site et ne peuvent pas être désactivés dans nos systèmes. Ils sont généralement définis en réponse à des actions que vous effectuez, comme :

• paramétrer vos préférences de confidentialité ;
• vous connecter à votre compte ;
• remplir des formulaires ;
• passer une commande.

Base légale : nécessité pour l’exécution du service ou du contrat (article 6.1.b RGPD) et intérêt légitime à fournir un Site sécurisé et fonctionnel (article 6.1.f RGPD).

B. Cookies fonctionnels

Ces Cookies permettent d’améliorer la fonctionnalité et la personnalisation du Site (par exemple mémoriser votre langue, certaines préférences d’affichage, etc.). Ils peuvent être déposés par Simplycure ou par des prestataires tiers dont les services sont intégrés au Site.

Base légale : nécessité pour le service demandé ou intérêt légitime, en fonction des cas ; lorsque requis, votre consentement (article 6.1.a RGPD).

C. Cookies analytiques

Nous utilisons des Cookies analytiques afin de mesurer et d’analyser l’utilisation du Site : pages les plus consultées, durée des visites, parcours de navigation, etc. Ces informations nous aident à améliorer la qualité et la pertinence de nos contenus.

Base légale : votre consentement préalable (article 6.1.a RGPD), recueilli via la bannière de Cookies.

D. Cookies publicitaires ou de suivi

Le Site ne vise pas à afficher de la publicité tierce en continu. Toutefois, certains outils (par exemple des pixels de réseaux sociaux, ou des outils marketing) peuvent, avec votre accord, déposer des Cookies permettant de :

• mesurer l’efficacité de nos campagnes ;
• mieux cibler nos communications sur d’autres plateformes.

Base légale : votre consentement (article 6.1.a RGPD).

6. Consentement à l’utilisation des Cookies

Lors de votre première visite sur le Site, une bannière de Cookies s’affiche pour vous informer de l’utilisation de Cookies et vous permettre :

• d’accepter tous les Cookies ;
• de refuser les Cookies non essentiels ;
• de personnaliser vos choix par catégorie.

Votre choix est conservé pendant une durée maximale de six (6) mois, après quoi la bannière pourra réapparaître pour recueillir de nouveau votre consentement.

Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences ou retirer votre consentement via notre outil de gestion des Cookies (icône dédiée sur le Site) ou via les paramètres de votre navigateur.

7. Gestion des Cookies via votre navigateur

En plus de l’outil proposé sur le Site, vous pouvez configurer votre navigateur pour :

• refuser tous les Cookies ou certains d’entre eux ;
• être averti lorsqu’un Cookie est déposé ;
• supprimer les Cookies déjà présents sur votre terminal.

Les modalités varient selon les navigateurs (Chrome, Firefox, Safari, Edge, etc.). Reportez-vous à la rubrique d’aide ou à la documentation officielle de votre navigateur pour plus d’informations.

Veuillez noter que le blocage de certains Cookies peut impacter le bon fonctionnement du Site ou de certaines fonctionnalités (compte utilisateur, panier, paiement, etc.).

8. Vos droits

Lorsque les informations collectées via les Cookies constituent des données à caractère personnel, vous disposez des droits décrits dans la Politique de Vie Privée, notamment :

• le droit de retirer votre consentement ;
• le droit d’accès à vos données à caractère personnel ;
• le droit de rectification de ces données ;
• le droit à l’effacement de ces données ;
• le droit à la limitation du traitement ;
• le droit de vous opposer au traitement ;
• le droit à la portabilité de vos données.

Pour plus d’informations sur ces droits et la manière de les exercer, veuillez consulter la Politique de Vie Privée.

9. Modifications

Nous nous réservons le droit de modifier et d’apporter des améliorations à la présente Politique Cookies de temps à autre. Ces modifications auront pour but principal de s’aligner sur la jurisprudence et les pratiques récentes dans le domaine de la protection des données à caractère personnel, ainsi que de vous permettre d’exercer un meilleur contrôle sur vos données.

La version la plus récente de notre Politique Cookies sera toujours accessible sur notre Site via un onglet dédié en pied de page. Vous pouvez également nous envoyer un e-mail à client@simplycure.com si vous souhaitez consulter des versions antérieures de la Politique Cookies.